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Marques déposées par la société étrangère MEGGITT AEROSPACE LIMITED
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D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D
MEGGITT AEROSPACE LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3091418
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2021
D de MEGGITT AEROSPACE LIMITED

Présentation de la marque D

Déposée le 27 mars 2001 par la société étrangère MEGGITT AEROSPACE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société étrangère MEGGITT AEROSPACE LIMITED domicilié(e) Holbrook Lane - CV6 4AA COVENTRY - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D est expirée depuis le 27 mars 2021.

MEGGITT AEROSPACE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DUNLOP , D , DUNLOP , DUNLOSTOP


MEGGITT AEROSPACE LIMITED, société de droit britannique - Holbrook Lane - CV6 4AA COVENTRY - Royaume-Uni


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 25 juin 2009 - Changement de dénomination n°500756 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2011 n°2466393 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 21 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734203 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 28 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787697 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28

Dispositifs et appareils électrothermiques de protection anti-givre pour véhicules aériens, dispositifs et appareils anti-givre pour véhicules aériens, dispositifs et appareils de dégivrage pour véhicules aériens et leurs pièces détachées. Roues de véhicules aériens, dispositifs et appareils de freinage pour véhicules aériens et leurs pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.